Zéro artificialisation, quels sont les enjeux ?
Évoquée dans toutes les réponses, la problématique de l’artificialisation est un enjeu crucial de la transition écologique. Elle est également au cœur d’une polémique qui s’est invitée dans la campagne électorale : le projet du quartier des Vaîtes. Porté par la municipalité sortante, ce projet d’écoquartier avait déjà fait l’objet d’une révision en 2021. Il fait toutefois encore l’objet de contre-propositions de la part des listes de S. Vézies et L. Fagaut. Autant de bonnes raisons pour chercher à y voir plus clair !
L’artificialisation désigne la conversion d’espaces Naturels, Agricoles ou Forestiers (NAF) en espaces urbanisés. À l’échelle nationale, elle représente environ 20 000 hectares par an et entraîne la destruction de terres agricoles et d’habitats naturels. L’artificialisation aggrave donc les problèmes de sécurité alimentaire, l’effondrement de la biodiversité et le réchauffement climatique, car elle détruit des sols qui stockent du carbone. La destruction des habitats est la première cause de l’effondrement de la biodiversité à l’échelle mondiale. C’est ce constat qui a motivé l’adoption, en 2021, d’un objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN pour les intimes) dans le cadre de la loi Climat et Résilience. Cette loi fixe deux objectifs : réduire de moitié le rythme de l’artificialisation d’ici 2031 et atteindre le zéro artificialisation nette d’ici 2050.
Attention toutefois, comme souvent, le diable se cache dans les détails ! Pourquoi parle-t-on de « zéro artificialisation NETTE » ? L’ajout de ce terme signifie que l’objectif n’est pas de cesser complètement l’artificialisation d’ici 2050, mais qu’à partir de cette date, elle devra être compensée par la restauration d’espaces urbanisés en espaces naturels ou agricoles. L’intention est louable : il s’agit d’introduire un peu de souplesse pour les cas où cette artificialisation serait inévitable. Cependant, cela pose des problèmes majeurs. En effet cette compensation n’est pas réellement possible. Détruire un habitat ne prend que quelques heures, tandis que le restaurer nécessite au mieux plusieurs décennies, parfois plusieurs siècles. De plus, toutes les contributions des écosystèmes à nos sociétés ne sont pas compensables, même à très long terme. Enfin, comment définir une artificialisation absolument nécessaire ? Cette définition ne risque-t-elle pas d’être à géométrie variable ?
Chiffres de l’artificialisation dans le Grand Besançon
Qu’en est-il pour le Grand Besançon ? Alors qu’en 2021, lors de l’adoption de la loi Climat et Résilience, l’artificialisation y était de 36,1 ha, avec un rythme comparable depuis 2014, elle a depuis diminué pour atteindre 14,3 ha en 2023 (derniers chiffres disponibles). Si cette baisse se confirme les années suivantes, le premier objectif légal pourra être considéré comme dépassé avec huit ans d’avance, grâce à une politique volontariste de la municipalité sortante. Il faut toutefois rester vigilant, car l’artificialisation peut repartir à tout moment à la hausse, car elle dépend exclusivement d’une volonté politique.
Qu’en est-il des propositions des candidat·e·s pour ces élections ? Les listes d’A. Vignot et de L. Fagaut affichent toutes deux l’objectif du zéro artificialisation nette. La liste d’A. Vignot entend poursuivre les efforts déjà engagés lors de son précédent mandat, qui, comme nous l’avons vu, ont porté leurs fruits. De son côté, la liste de L. Fagaut ne nous a fourni aucun élément concret sur sa stratégie en la matière. Enfin, la liste de S. Vézies se propose d’aller plus loin avec un objectif de zéro artificialisation nouvelle. Un objectif très ambitieux qui irait de pair avec une stratégie d’acquisition de foncier déjà urbanisé.